Permis de construire n° PC 03909715B0011 à Champagnole

Permis de construire

N° PC 03909715B0011

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

PORTE DU HAUT JURA

Adresse du terrain

RUE PONSAR ZAE DU MONT RIVEL CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

10/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 332 · AS 163 · AS 161

Superficie du terrain

4078 m²

Surface locaux créée

460 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Champagnole Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation10/11/2015

👤Demandeur

DénominationPORTE DU HAUT JURA

SIRET52303838800022

SIREN523038388

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseRUE PONSAR ZAE DU MONT RIVEL CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesAS 332 · AS 163 · AS 161

Superficie terrain4078 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2356 m²

Surface locaux créée460 m²

Surface commerce avant2356 m²

Surface commerce créée460 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.