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Permis de construire
N° PC 03909715B0006
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SOUS CURTIL CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
27/05/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 43
Superficie du terrain
4740 m²
Surface locaux créée
373 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation27/05/2015
Ouverture du chantier12/06/2015
Achèvement des travaux20/11/2015

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseSOUS CURTIL CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBO 43
Superficie terrain4740 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée373 m²
Surface agricole créée373 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.