Permis de construire
N° PC 03909713B0032
Ville de Champagnole · 39300
Bénéficiaire
ASSOCIATION DE TIR SPORTIF DE CHAMPAGNOLE
Adresse du terrain
ANCIEN CHEMIN DE L ETANG CURTIL CHAMPAGNOLE 39300
Date d'autorisation
29/11/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 10 · BO 9 · BO 8P
Superficie du terrain
8930 m²
Surface locaux créée
121 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation29/11/2013
Ouverture du chantier30/11/2013
Achèvement des travaux22/01/2014

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION DE TIR SPORTIF DE CHAMPAGNOLE
SIRET79153301100015
SIREN791533011
Code postal39300
LocalitéCHAMPAGNOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampagnole (39097)
Code postal39300
AdresseANCIEN CHEMIN DE L ETANG CURTIL CHAMPAGNOLE 39300
ParcellesBO 10 · BO 9 · BO 8P
Superficie terrain8930 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée121 m²
Surface publique créée121 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.