Permis de construire n° PC 03909713B0032 à Champagnole

Permis de construire

N° PC 03909713B0032

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

ASSOCIATION DE TIR SPORTIF DE CHAMPAGNOLE

Adresse du terrain

ANCIEN CHEMIN DE L ETANG CURTIL CHAMPAGNOLE 39300

Date d'autorisation

29/11/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BO 10 · BO 9 · BO 8P

Superficie du terrain

8930 m²

Surface locaux créée

121 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation29/11/2013

Ouverture du chantier30/11/2013

Achèvement des travaux22/01/2014

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION DE TIR SPORTIF DE CHAMPAGNOLE

SIRET79153301100015

SIREN791533011

Code postal39300

LocalitéCHAMPAGNOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseANCIEN CHEMIN DE L ETANG CURTIL CHAMPAGNOLE 39300

ParcellesBO 10 · BO 9 · BO 8P

Superficie terrain8930 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée121 m²

Surface publique créée121 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.