Permis de construire n° PC 03909713B0023 à Champagnole

Permis de construire

N° PC 03909713B0023

Ville de Champagnole · 39300

Bénéficiaire

FACONNAGE METALLIQUE SA

Adresse du terrain

ZA EN GRATTELOUP CHAMPAGNOLE

Date d'autorisation

18/11/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 233 · AP 238 · AP 113

Superficie du terrain

1593 m²

Surface locaux créée

720 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation18/11/2013

👤Demandeur

DénominationFACONNAGE METALLIQUE SA

SIRET34253525900028

SIREN342535259

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagnole (39097)

Code postal39300

AdresseZA EN GRATTELOUP CHAMPAGNOLE

ParcellesAP 233 · AP 238 · AP 113

Superficie terrain1593 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1946 m²

Surface locaux créée720 m²

Surface locaux transformée34 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.