Permis de construire n° PC 07012023E0013 à Champagney

Permis de construire

N° PC 07012023E0013

Ville de Champagney · 70290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUELLE DU PUITS D'EBOULET CHAMPAGNEY 70290

Date d'autorisation

13/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 328

Superficie du terrain

925 m²

Surface locaux créée

120 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation13/11/2023

👤Demandeur

Code postal70400

LocalitéFRAHIER-ET-CHATEBIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneChampagney (70120)

Code postal70290

Adresse2 RUELLE DU PUITS D'EBOULET CHAMPAGNEY 70290

ParcellesAP 328

Superficie terrain925 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée120 m²

Surface commerce créée120 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.