Permis de construire n° PC 07012021E0011 à Champagney

Permis de construire

N° PC 07012021E0011

Ville de Champagney · 70290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 AV D'ALSACE LE BAN CHAMPAGNEY 70290

Date d'autorisation

15/09/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1333 · C 1741

Superficie du terrain

1341 m²

Logements créés

Surface habitable créée

42 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation15/09/2021

Ouverture du chantier01/01/2023

👤Demandeur

Code postal70290

LocalitéCHAMPAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneChampagney (70120)

Code postal70290

Adresse13 AV D'ALSACE LE BAN CHAMPAGNEY 70290

ParcellesC 1333 · C 1741

Superficie terrain1341 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant100 m²

Surface habitable créée42 m²

Surface habitable issue de transfo100 m²

Surface habitable transformée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.