Permis de construire n° PC 07012015E0015 à Champagney

Permis de construire

N° PC 07012015E0015

Ville de Champagney · 70290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

18 RUE DE LA FONDERIE CHAMPAGNEY 70290

Date d'autorisation

06/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 411

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

← Toutes les autorisations à Champagney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation06/10/2015

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéNOVILLARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneChampagney (70120)

Code postal70290

Adresse18 RUE DE LA FONDERIE CHAMPAGNEY 70290

ParcellesAM 411

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable créée169 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.