Permis de construire n° PC 07012012E0031 à Champagney

Permis de construire

N° PC 07012012E0031

Ville de Champagney · 70290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE BASSE DU CONOT LE VILLAGE CHAMPAGNEY 70290

Date d'autorisation

21/02/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 565 · AD 671 · AD 674

Superficie du terrain

1323 m²

Logements créés

Surface habitable créée

139 m²

← Toutes les autorisations à Champagney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation21/02/2013

👤Demandeur

Code postal70290

LocalitéCHAMPAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneChampagney (70120)

Code postal70290

AdresseRUE BASSE DU CONOT LE VILLAGE CHAMPAGNEY 70290

ParcellesAD 565 · AD 671 · AD 674

Superficie terrain1323 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée139 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.