Permis d'aménager n° PA 02511512C0001 à Champagney

Permis d'aménager

N° PA 02511512C0001

Ville de Champagney · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DES GRANDS MONTS CHAMPAGNEY 25170

Date d'autorisation

31/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 224 · AB 225

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt23/04/2018

Date d'autorisation31/01/2013

Ouverture du chantier01/06/2013

Achèvement des travaux23/04/2018

👤Demandeur

Code postal25170

LocalitéCHAMPAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChampagney (25115)

Code postal25170

AdresseCHEM DES GRANDS MONTS CHAMPAGNEY 25170

ParcellesAB 224 · AB 225

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.