Déclaration préalable de travaux n° DP 02511514C0002 à Champagney

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02511514C0002

Ville de Champagney · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM POLIS ZA CHAMPAGNEY 25170

Date d'autorisation

13/02/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 20

Superficie du terrain

2000 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Champagney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation13/02/2014

Ouverture du chantier13/04/2014

Achèvement des travaux20/09/2014

👤Demandeur

Code postal25170

LocalitéCHAMPAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChampagney (25115)

Code postal25170

AdresseCHEM POLIS ZA CHAMPAGNEY 25170

ParcellesAA 20

Superficie terrain2000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant278 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface commerce avant278 m²

Surface commerce créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.