Déclaration préalable de travaux n° DP 09513424H0097 à Champagne-sur-Oise

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09513424H0097

Ville de Champagne-sur-Oise · 95660

Bénéficiaire

RM BROTHERS

Adresse du terrain

10 AVENUE ELIE BAYLAC CHAMPAGNE-SUR-OISE 95660

Date d'autorisation

24/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 382

Superficie du terrain

373 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation24/10/2024

👤Demandeur

DénominationRM BROTHERS

SIRET92892884500017

SIREN928928845

Code postal95660

LocalitéCHAMPAGNE-SUR-OISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneChampagne-sur-Oise (95134)

Code postal95660

Adresse10 AVENUE ELIE BAYLAC CHAMPAGNE-SUR-OISE 95660

ParcellesZC 382

Superficie terrain373 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo114 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.