Permis de construire n° PC 03909522J0003 à Champagne-sur-Loue

Permis de construire

N° PC 03909522J0003

Ville de Champagne-sur-Loue · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX ESSARTS CHAMPAGNE-SUR-LOUE 39600

Date d'autorisation

23/09/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 102 · ZD 104

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

54 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation23/09/2022

Ouverture du chantier07/10/2023

Achèvement des travaux07/11/2025

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéPORT LESNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampagne-sur-Loue (39095)

Code postal39600

AdresseAUX ESSARTS CHAMPAGNE-SUR-LOUE 39600

ParcellesZD 102 · ZD 104

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée54 m²

Surface agricole créée54 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.