Déclaration préalable de travaux n° DP 0380711620042 à Champ-sur-Drac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0380711620042

Ville de Champ-sur-Drac · 38560

Bénéficiaire

SCI LA CHENAIE

Adresse du terrain

9 /11 RUE HENRI BARBUSSE CHAMP-SUR-DRAC 38560

Date d'autorisation

06/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 234 · AC 18 · AC 19

Superficie du terrain

435 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/10/2016

👤Demandeur

DénominationSCI LA CHENAIE

SIRET48426762000017

SIREN484267620

Code postal38560

LocalitéCHAMP SUR DRAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneChamp-sur-Drac (38071)

Code postal38560

Adresse9 /11 RUE HENRI BARBUSSE CHAMP-SUR-DRAC 38560

ParcellesAC 234 · AC 18 · AC 19

Superficie terrain435 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.