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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0380711920069
Ville de Champ-sur-Drac · 38560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 CHEMIN DU CLOUD CHAMP-SUR-DRAC 38560
Date d'autorisation
28/11/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 40
Superficie du terrain
1500 m²
Surface locaux créée
40 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation28/11/2019

👤Demandeur

Code postal38560
LocalitéCHAMP-SUR-DRAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneChamp-sur-Drac (38071)
Code postal38560
Adresse11 CHEMIN DU CLOUD CHAMP-SUR-DRAC 38560
ParcellesAP 40
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant100 m²
Surface locaux créée40 m²
Surface commerce avant100 m²
Surface commerce créée40 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.