Déclaration préalable de travaux n° DP 08808613P0005 à Champ-le-Duc

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08808613P0005

Ville de Champ-le-Duc · 88600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ZA TERRAIN DE MANOEUVRES CHAMP-LE-DUC 88600

Date d'autorisation

28/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 48

Superficie du terrain

1925 m²

Surface locaux créée

28 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation28/10/2013

👤Demandeur

Code postal88600

LocalitéCHAMP-LE-DUC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneChamp-le-Duc (88086)

Code postal88600

AdresseZA TERRAIN DE MANOEUVRES CHAMP-LE-DUC 88600

ParcellesAC 48

Superficie terrain1925 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant157 m²

Surface locaux créée28 m²

Surface commerce avant157 m²

Surface commerce créée28 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.