Permis de construire n° PC 02113714M0001 à Champ-d'Oiseau

Permis de construire

N° PC 02113714M0001

Ville de Champ-d'Oiseau · 21500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM RURAL N D4 CHAMP-D OISEAU 21500

Date d'autorisation

14/05/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 17

Superficie du terrain

1261 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

← Toutes les autorisations à Champ-d'Oiseau Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation14/05/2014

Ouverture du chantier14/11/2014

👤Demandeur

Code postal21140

LocalitéSEMUR-EN-AUXOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneChamp-d'Oiseau (21137)

Code postal21500

AdresseCHEM RURAL N D4 CHAMP-D OISEAU 21500

ParcellesA 17

Superficie terrain1261 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.