Permis de construire
N° PC 0390942500003
Ville de Chamole · 39800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VILLAGE CHAMOLE 39800
Date d'autorisation
12/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 138 · B 139
Superficie du terrain
3141 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
76 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt12/02/2026
Date d'autorisation12/02/2026

👤Demandeur

Code postal39800
LocalitéCHAMOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChamole (39094)
Code postal39800
AdresseVILLAGE CHAMOLE 39800
ParcellesB 138 · B 139
Superficie terrain3141 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée76 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.