Permis de construire n° PC 0390942500002 à Chamole

Permis de construire

N° PC 0390942500002

Ville de Chamole · 39800

Bénéficiaire

COMMUNE DE CHAMOLE

Adresse du terrain

55 RUE DE LA CROIX ROUSSE CHAMOLE 39800

Date d'autorisation

25/04/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 369 · A 370 · A 486

Superficie du terrain

2617 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/04/2025

Ouverture du chantier23/06/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CHAMOLE

SIRET21390094700010

SIREN213900947

Code postal39800

LocalitéCHAMOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChamole (39094)

Code postal39800

Adresse55 RUE DE LA CROIX ROUSSE CHAMOLE 39800

ParcellesA 369 · A 370 · A 486

Superficie terrain2617 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces2

Surface habitable issue de transfo262 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.