Permis d'aménager n° PA 03909421C0001 à Chamole

Permis d'aménager

N° PA 03909421C0001

Ville de Chamole · 39800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA CHATELAINE CHAMOLE 39800

Date d'autorisation

28/01/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 193 · B 194

Superficie du terrain

9810 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation28/01/2021

Ouverture du chantier28/01/2021

Achèvement des travaux02/02/2021

👤Demandeur

Code postal39800

LocalitéCHAMOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChamole (39094)

Code postal39800

AdresseCHEMIN DE LA CHATELAINE CHAMOLE 39800

ParcellesB 193 · B 194

Superficie terrain9810 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.