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Permis de construire
N° PC 03909417C0001
Ville de Chamole · 39800
Bénéficiaire
EARL TONNERRE
Adresse du terrain
EN VAIVRE CHAMOLE 39800
Date d'autorisation
22/12/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 281 · B 282 · B 592
Superficie du terrain
13837 m²
Surface locaux créée
336 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation22/12/2017

👤Demandeur

DénominationEARL TONNERRE
SIRET37942060700010
SIREN379420607
Code postal39800
LocalitéCHAMOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChamole (39094)
Code postal39800
AdresseEN VAIVRE CHAMOLE 39800
ParcellesB 281 · B 282 · B 592
Superficie terrain13837 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée336 m²
Surface agricole créée336 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.