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Permis de construire
N° PC 03909416C0004
Ville de Chamole · 39800
Bénéficiaire
GAEC LES FONTAINES BLANCHES
Adresse du terrain
AUX VERGERS CHAMOLE 39800
Date d'autorisation
19/01/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 604 · B 605
Superficie du terrain
29215 m²
Surface locaux créée
496 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation19/01/2017
Ouverture du chantier18/04/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC LES FONTAINES BLANCHES
SIRET45374126600010
SIREN453741266
Code postal39800
LocalitéCHAMOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChamole (39094)
Code postal39800
AdresseAUX VERGERS CHAMOLE 39800
ParcellesB 604 · B 605
Superficie terrain29215 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1770 m²
Surface locaux créée496 m²
Surface agricole avant1770 m²
Surface agricole créée496 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.