Permis de construire n° PC 03909415D0001 à Chamole

Permis de construire

N° PC 03909415D0001

Ville de Chamole · 39800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PETITE SUISSE CHAMOLE 39800

Date d'autorisation

09/06/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 573

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

240 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation09/06/2015

👤Demandeur

Code postal39800

LocalitéCHAUSSENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChamole (39094)

Code postal39800

AdressePETITE SUISSE CHAMOLE 39800

ParcellesB 573

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée240 m²

Surface agricole créée240 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.