Permis de construire n° PC 03909413D0001 à Chamole

Permis de construire

N° PC 03909413D0001

Ville de Chamole · 39800

Bénéficiaire

SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE

Adresse du terrain

LA CLEF DES RIPES CHAMOLE 39800

Date d'autorisation

31/07/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 9 · B 8

Superficie du terrain

644374 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation31/07/2015

Ouverture du chantier14/11/2016

👤Demandeur

DénominationSOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE

SIRET53821691200013

SIREN538216912

Code postal68200

LocalitéMULHOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChamole (39094)

Code postal39800

AdresseLA CLEF DES RIPES CHAMOLE 39800

ParcellesB 9 · B 8

Superficie terrain644374 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.