1. Accueil
  2. Cadastre Chamesey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02511321R0004
Permis de construire
N° PC 02511321R0004
Ville de Chamesey · 25380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM RURAL DE LA CHAUX CHAMESEY 25380
Date d'autorisation
20/07/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 163 · ZE 39
Superficie du terrain
56750 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
207 m²
← Toutes les autorisations à Chamesey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation20/07/2021
Ouverture du chantier06/01/2022

👤Demandeur

Code postal25380
LocalitéCHARMOILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChamesey (25113)
Code postal25380
AdresseCHEM RURAL DE LA CHAUX CHAMESEY 25380
ParcellesZE 163 · ZE 39
Superficie terrain56750 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée207 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.