Permis de construire n° PC 02511316R0002 à Chamesey

Permis de construire

N° PC 02511316R0002

Ville de Chamesey · 25380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM D EXPLOITATION LE VEGOULOT CHAMESEY 25380

Date d'autorisation

09/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 33

Superficie du terrain

40000 m²

Surface locaux créée

496 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation09/06/2016

Ouverture du chantier01/10/2016

Achèvement des travaux15/01/2019

👤Demandeur

Code postal25380

LocalitéCHAMESEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChamesey (25113)

Code postal25380

AdresseCHEM D EXPLOITATION LE VEGOULOT CHAMESEY 25380

ParcellesZH 33

Superficie terrain40000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée496 m²

Surface agricole créée496 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.