Déclaration préalable de travaux n° DP 0420441410030 à Le Chambon-Feugerolles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0420441410030

Ville de Le Chambon-Feugerolles · 42500

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

ANGELIN LE CHAMBON-FEUGEROLLES 42500

Date d'autorisation

01/04/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 231

Superficie du terrain

880 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation01/04/2014

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92213

LocalitéSAINT CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneLe Chambon-Feugerolles (42044)

Code postal42500

AdresseANGELIN LE CHAMBON-FEUGEROLLES 42500

ParcellesAC 231

Superficie terrain880 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.