Permis de construire n° PC 05411216B0006 à Chambley-Bussières

Permis de construire

N° PC 05411216B0006

Ville de Chambley-Bussières · 54890

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE TANTELAINVILLE - LOTISSEMENT COMMUNAL CHAMBLEY BUSSIERES 54890

Date d'autorisation

16/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 202

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/07/2016

Ouverture du chantier16/09/2016

👤Demandeur

Code postal54530

LocalitéARNAVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneChambley-Bussières (54112)

Code postal54890

AdresseCHEMIN DE TANTELAINVILLE - LOTISSEMENT COMMUNAL CHAMBLEY BUSSIERES 54890

ParcellesZM 202

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée95 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.