Permis de construire n° PC 02511213C0005 à Chalezeule

Permis de construire

N° PC 02511213C0005

Ville de Chalezeule · 25220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUELLE DES CLOS AU VILLAGE CHALEZEULE 25220

Date d'autorisation

05/11/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 282

Superficie du terrain

803 m²

Logements créés

Surface habitable créée

382 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt08/07/2015

Date d'autorisation05/11/2013

Ouverture du chantier14/03/2014

Achèvement des travaux08/07/2015

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChalezeule (25112)

Code postal25220

AdresseRUELLE DES CLOS AU VILLAGE CHALEZEULE 25220

ParcellesAS 282

Superficie terrain803 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 5 pièces4

Surface habitable créée382 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.