Permis d'aménager n° PA 02511215C0008 à Chalezeule

Permis d'aménager

N° PA 02511215C0008

Ville de Chalezeule · 25220

Bénéficiaire

SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

Adresse du terrain

CHEM DU BOIS NORD A PRAY ET LE TARTRE CHALEZEULE 25220

Date d'autorisation

21/10/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 137 · AR 118 · AR 116

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation21/10/2015

Ouverture du chantier21/02/2016

Achèvement des travaux11/10/2016

👤Demandeur

DénominationSARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

SIRET52488824500015

SIREN524888245

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChalezeule (25112)

Code postal25220

AdresseCHEM DU BOIS NORD A PRAY ET LE TARTRE CHALEZEULE 25220

ParcellesAR 137 · AR 118 · AR 116

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.