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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02511214C0025
Ville de Chalezeule · 25220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI DES MARNIERES CHALEZEULE 25220
Date d'autorisation
04/01/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 245
Superficie du terrain
3793 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation04/01/2015

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChalezeule (25112)
Code postal25220
AdresseCHEMI DES MARNIERES CHALEZEULE 25220
ParcellesAH 245
Superficie terrain3793 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Surface publique créée15 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.