Permis de construire
N° PC 02511223C0004
Ville de Chalezeule · 25220
Bénéficiaire
CU GRAND BESANCON METROPOLE
Adresse du terrain
Date d'autorisation
17/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Superficie du terrain
Surface locaux créée
49 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation17/08/2023

👤Demandeur

DénominationCU GRAND BESANCON METROPOLE
SIRET24250036100017
SIREN242500361
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChalezeule (25112)
Code postal25220
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée49 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.