1. Accueil
  2. Cadastre Chalesmes
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 03909123J0001
Déclaration préalable de travaux
N° DP 03909123J0001
Ville de Chalesmes · 39150
Bénéficiaire
SCI DES GRANDS BOIS
Adresse du terrain
24 RUE DES FONTAINES LES CHALESMES 39150
Date d'autorisation
05/02/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 28 · ZC 29
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Chalesmes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation05/02/2023
Ouverture du chantier05/11/2023
Achèvement des travaux30/04/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DES GRANDS BOIS
SIRET90446964000018
SIREN904469640
Code postal39150
LocalitéLES CHALESMES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChalesmes (39091)
Code postal39150
Adresse24 RUE DES FONTAINES LES CHALESMES 39150
ParcellesZC 28 · ZC 29
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.