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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0211272500014
Ville de Chaignay · 21120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 RUE DU CHENE CHAIGNAY 21120
Date d'autorisation
07/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZV 95
Superficie du terrain
700 m²
Surface locaux créée
7 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation07/10/2025

👤Demandeur

Code postal21120
LocalitéCHAIGNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneChaignay (21127)
Code postal21120
Adresse20 RUE DU CHENE CHAIGNAY 21120
ParcellesZV 95
Superficie terrain700 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant127 m²
Surface locaux créée7 m²
Surface locaux démolie5 m²
Surface agricole avant127 m²
Surface agricole créée7 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.