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Permis de construire
N° PC 02511022P0016
Ville de Chaffois · 25300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GRAND CLOS CHAFFOIS 25300
Date d'autorisation
19/01/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 128 · AB 129 · AB 131
Superficie du terrain
2605 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
756 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation19/01/2023
Ouverture du chantier10/04/2023

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéHOUTAUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChaffois (25110)
Code postal25300
AdresseGRAND CLOS CHAFFOIS 25300
ParcellesAB 128 · AB 129 · AB 131
Superficie terrain2605 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Surface habitable créée756 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.