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Permis de construire
N° PC 02511021P0015
Ville de Chaffois · 25300
Bénéficiaire
SCI GT
Adresse du terrain
25 RUE DE SOMBACOUR CHAFFOIS 25300
Date d'autorisation
04/10/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 359
Superficie du terrain
374 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
117 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation04/10/2021
Ouverture du chantier04/01/2022
Achèvement des travaux01/09/2022

👤Demandeur

DénominationSCI GT
SIRET43368971800016
SIREN433689718
Code postal25300
LocalitéHOUTAUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChaffois (25110)
Code postal25300
Adresse25 RUE DE SOMBACOUR CHAFFOIS 25300
ParcellesAA 359
Superficie terrain374 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée117 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.