Permis de construire n° PC 04606924A0002 à Cézac

Permis de construire

N° PC 04606924A0002

Ville de Cézac · 46170

Bénéficiaire

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCASTEL PAR ABREVIATION SCI BELCASTEL

Adresse du terrain

0898 ROUTE DE BELCASTEL CEZAC 46170

Date d'autorisation

10/10/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0D 959 · 0D 960 · 0D 962

Superficie du terrain

1565 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt15/06/2025

Date d'autorisation10/10/2024

Ouverture du chantier15/06/2025

👤Demandeur

DénominationSOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCASTEL PAR ABREVIATION SCI BELCASTEL

SIRET51508846600013

SIREN515088466

Code postal31000

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCézac (46069)

Code postal46170

Adresse0898 ROUTE DE BELCASTEL CEZAC 46170

Parcelles0D 959 · 0D 960 · 0D 962

Superficie terrain1565 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo81 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.