Permis de construire
N° PC 00107124B0013
Ville de Cessy · 01170
Bénéficiaire
LES NOVIRES
Adresse du terrain
0059 IMPASSE DU SERIVON CESSY 01170
Date d'autorisation
10/04/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 42
Superficie du terrain
1999 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
294 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation10/04/2024

👤Demandeur

DénominationLES NOVIRES
SIRET92055816000015
SIREN920558160
Code postal01170
LocalitéCESSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneCessy (01071)
Code postal01170
Adresse0059 IMPASSE DU SERIVON CESSY 01170
ParcellesAH 42
Superficie terrain1999 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée294 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.