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Permis de construire
N° PC 00107121B0038
Ville de Cessy · 01170
Bénéficiaire
ARTIS
Adresse du terrain
CHAMP VRILLARDS CESSY 01170
Date d'autorisation
24/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 248
Superficie du terrain
4356 m²
Logements créés
13
Surface habitable créée
1609 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation24/05/2022

👤Demandeur

DénominationARTIS
SIRET35038388100074
SIREN350383881
Code postal74370
LocalitéMETZ-TESSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneCessy (01071)
Code postal01170
AdresseCHAMP VRILLARDS CESSY 01170
ParcellesAB 248
Superficie terrain4356 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13
dont individuels13
Logements 5 pièces13
Surface habitable créée1609 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.