Permis de construire
N° PC 02112623D0004
Ville de Cessey-sur-Tille · 21110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN COMMUNALE CESSEY-SUR-TILLE 21110
Date d'autorisation
24/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 60
Superficie du terrain
15785 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
240 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation24/06/2023

👤Demandeur

Code postal21110
LocalitéROUVRES EN PLAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneCessey-sur-Tille (21126)
Code postal21110
AdresseCHEMIN COMMUNALE CESSEY-SUR-TILLE 21110
ParcellesZE 60
Superficie terrain15785 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant220 m²
Surface habitable créée240 m²
Surface habitable démolie220 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.