Permis de construire n° PC 07306213C1007 à Cessens

Permis de construire

N° PC 07306213C1007

Ville de Cessens · 73410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES BRUS CESSENS 73410

Date d'autorisation

10/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1855

Superficie du terrain

2449 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation10/09/2013

Ouverture du chantier16/11/2013

👤Demandeur

Code postal01630

LocalitéSAINT-GENIS-POUILLY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneCessens (73062)

Code postal73410

AdresseLES BRUS CESSENS 73410

ParcellesB 1855

Superficie terrain2449 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo111 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.