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Permis de construire
N° PC 03908823P0003
Ville de Cesancey · 39570
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SOUS LES VIGNES CESANCEY 39570
Date d'autorisation
11/10/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 49
Superficie du terrain
3205 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
138 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation11/10/2023

👤Demandeur

Code postal39000
LocalitéLONS-LE-SAUNIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCesancey (39088)
Code postal39570
AdresseSOUS LES VIGNES CESANCEY 39570
ParcellesZC 49
Superficie terrain3205 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée138 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.