Permis de construire n° PC 04905916M0001 à Cerqueux-sous-Passavant

Permis de construire

N° PC 04905916M0001

Ville de Cerqueux-sous-Passavant · 49310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 ALLEE DES LILAS - LOTISSEM LES CERQUEUX-SOUS-PASSAVANT LES CERQUEUX-SOUS-PASSAVANT 49310

Date d'autorisation

21/04/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

G 790

Superficie du terrain

844 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation21/04/2016

👤Demandeur

Code postal49310

LocalitéLYS-HAUT-LAYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementMaine et Loire (49)

CommuneCerqueux-sous-Passavant (49059)

Code postal49310

Adresse7 ALLEE DES LILAS - LOTISSEM LES CERQUEUX-SOUS-PASSAVANT LES CERQUEUX-SOUS-PASSAVANT 49310

ParcellesG 790

Superficie terrain844 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.