Déclaration préalable de travaux n° DP 03908622T0002 à Cernon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03908622T0002

Ville de Cernon · 39240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DES PUITS - VIREMONT CERNON 39240

Date d'autorisation

19/04/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 126 · ZC 39 · ZC 40

Superficie du terrain

2255 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation19/04/2022

👤Demandeur

Code postal39240

LocalitéARINTHOD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCernon (39086)

Code postal39240

Adresse6 RUE DES PUITS - VIREMONT CERNON 39240

ParcellesZC 126 · ZC 39 · ZC 40

Superficie terrain2255 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 4 pièces4

Surface habitable avant607 m²

Surface habitable issue de transfo573 m²

Surface habitable démolie34 m²

Surface habitable transformée573 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.