Permis de construire n° PC 03908620J0001 à Cernon

Permis de construire

N° PC 03908620J0001

Ville de Cernon · 39240

Bénéficiaire

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE L'EPINEUX

Adresse du terrain

SUR LE CRET CERNON 39240

Date d'autorisation

17/06/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 95

Superficie du terrain

46950 m²

Surface locaux créée

360 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation17/06/2020

👤Demandeur

DénominationEXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE L'EPINEUX

SIRET49792969500011

SIREN497929695

Code postal39240

LocalitéCERNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCernon (39086)

Code postal39240

AdresseSUR LE CRET CERNON 39240

ParcellesZE 95

Superficie terrain46950 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée360 m²

Surface agricole créée360 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.