Permis de construire n° PC 02510823R0006 à Cernay-l'Église

Permis de construire

N° PC 02510823R0006

Ville de Cernay-l'Église · 25120

Bénéficiaire

SCI GICQUAIRE

Adresse du terrain

RUE DU STADE LIEU DIT A LA FONTENOTTE CERNAY-L EGLISE 25120

Date d'autorisation

26/06/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 287

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

157 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation26/06/2024

👤Demandeur

DénominationSCI GICQUAIRE

SIRET43243837200034

SIREN432438372

Code postal39130

LocalitéMARIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCernay-l'Église (25108)

Code postal25120

AdresseRUE DU STADE LIEU DIT A LA FONTENOTTE CERNAY-L EGLISE 25120

ParcellesB 287

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée157 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.