Permis de construire n° PC 02510823R0004 à Cernay-l'Église

Permis de construire

N° PC 02510823R0004

Ville de Cernay-l'Église · 25120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LES GENEVRIER CERNAY-L EGLISE 25120

Date d'autorisation

27/10/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 198

Superficie du terrain

822 m²

Logements créés

Surface habitable créée

147 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/10/2023

Ouverture du chantier03/01/2024

Achèvement des travaux06/01/2025

👤Demandeur

Code postal25140

LocalitéFRAMBOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCernay-l'Église (25108)

Code postal25120

AdresseLOTISSEMENT ""LES GENEVRIER CERNAY-L EGLISE 25120

ParcellesA 198

Superficie terrain822 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée147 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.