Permis de construire n° PC 02510821R0007 à Cernay-l'Église

Permis de construire

N° PC 02510821R0007

Ville de Cernay-l'Église · 25120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES GENEVRIERS LOT 6 CERNAY-L EGLISE 25120

Date d'autorisation

02/03/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 195

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

262 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation02/03/2022

Ouverture du chantier11/05/2022

👤Demandeur

Code postal25140

LocalitéCHARQUEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCernay-l'Église (25108)

Code postal25120

AdresseLOTISSEMENT LES GENEVRIERS LOT 6 CERNAY-L EGLISE 25120

ParcellesA 195

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée262 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.