Permis de construire n° PC 02510819R0004 à Cernay-l'Église

Permis de construire

N° PC 02510819R0004

Ville de Cernay-l'Église · 25120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LES FRENES II CERNAY-L EGLISE 25120

Date d'autorisation

12/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 364

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

203 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation12/08/2019

Ouverture du chantier23/08/2019

Achèvement des travaux19/09/2020

👤Demandeur

Code postal25120

LocalitéMAICHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCernay-l'Église (25108)

Code postal25120

AdresseLOTISSEMENT ""LES FRENES II CERNAY-L EGLISE 25120

ParcellesAB 364

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée203 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.