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Permis de construire
N° PC 02510819R0003
Ville de Cernay-l'Église · 25120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES FRENES LIEU-DIT SOUS LA VELLE CERNAY-L EGLISE 25120
Date d'autorisation
17/05/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 363
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
145 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation17/05/2019
Ouverture du chantier21/04/2020

👤Demandeur

Code postal25140
LocalitéFRAMBOUHANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCernay-l'Église (25108)
Code postal25120
AdresseRUE DES FRENES LIEU-DIT SOUS LA VELLE CERNAY-L EGLISE 25120
ParcellesAB 363
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée145 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.