Permis d'aménager n° PA 02510820R0001 à Cernay-l'Église

Permis d'aménager

N° PA 02510820R0001

Ville de Cernay-l'Église · 25120

Bénéficiaire

PRO IMMO 25

Adresse du terrain

RUE DU STADE CERNAY-L EGLISE 25120

Date d'autorisation

04/01/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 209 · B 257

Superficie du terrain

—

← Toutes les autorisations à Cernay-l'Église Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation04/01/2021

Ouverture du chantier04/12/2021

Achèvement des travaux02/11/2023

👤Demandeur

DénominationPRO IMMO 25

SIRET50008374600023

SIREN500083746

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCernay-l'Église (25108)

Code postal25120

AdresseRUE DU STADE CERNAY-L EGLISE 25120

ParcellesB 209 · B 257

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.